Aller au contenu
Commune de Neuville-bosc (Aller à l'accueil)
  • Vie municipaleINFOS & DÉMARCHES
    • INFOS & DÉMARCHES
      • Contact et Coordonnées
      • Présentation de la Commune
      • Conseil Municipal
      • Commissions
      • PV de conseil
      • Délibérations
      • PLU
      • Intercommunalité
  • Vie pratiqueSERVICES
    • SERVICES
      • Démarches administratives
      • Numéros utiles
      • Plan de la Ville
  • Vivre à Neuville-BoscÉCOLE ET ACTIVITÉS
    • ÉCOLE ET ACTIVITÉS
      • Histoire de Neuville-Bosc et Patrimoine
      • CCAS
      • Associations
      • École, Bibliothèque, Nougatine
      • Civisme et voisinage

Démarches administratives

  1. Accueil
  2. Vie pratique
  3. Démarches administratives
logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Logement

Thème

Logement

Vérifié le 13 septembre 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Achat immobilier

  • Achat d'un terrain
  • Achat ou vente d'un logement

Aides financières

  • Aides personnelles au logement
  • Aide pour le dépôt de garantie ou la caution d'un logement en location
  • Aides au paiement des factures : eau, téléphone, électricité, gaz
  • Aides et prêts pour l'amélioration et la rénovation énergétique de l'habitat

Location immobilière

  • Devenir locataire d'un logement privé
  • Accéder à un logement social
  • Contrat de location (bail)
  • Loyer
  • Obligations du bailleur
  • Obligations du locataire
  • Fin du bail

Expropriation - Préemption

  • Expropriation
  • Droit de préemption urbain (DPU)

Protection et sécurité de l'habitat

  • Risques sanitaires et sécurité du logement
  • Diagnostic immobilier

Urbanisme

  • Autorisation d'urbanisme
  • Travaux

Copropriété

  • Organisation
  • Documents
  • Charges
  • Assemblée générale des copropriétaires
  • Droits des copropriétaires
  • Copropriété en difficulté

Vie pratique dans un logement

  • Vie pratique dans sa maison
  • Nuisances de voisinage
  • Déchets

Et aussi

  • Assurance habitation

    Argent - Impôts - Consommation

  • Hébergement des personnes âgées

    Social - Santé

  • Hébergement d'une personne en situation de handicap

    Social - Santé

  • Hébergement social

    Social - Santé

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par kienso.fr

Ne ratez rien !

Abonnez-vous à notre newsletter

* Champs obligatoires

loader

Pour des informations concernant le traitement de vos données à caractère personnel, veuillez consulter nos mentions légales

Mairie de Neuville-Bosc

Place du 11 novembre 1918
60119 Neuville-Bosc
03 44 49 82 84
mairie@neuville-bosc.fr

Accéder au formulaire de contact

Horaires

  • Lundi : 17h30-19h
  • Mardi : Fermé
  • Mercredi : Fermé
  • Jeudi : 17h30-19h
  • Vendredi : Fermé

Liens utiles

  • Numéros utiles
  • PV de conseil
  • Démarches administratives
  • PLU
  • Fièrement propulsé par l'Adico
  • Accessibilité
  • Aide
  • Mentions légales
  • Plan du site